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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GOURMAUD SELECTION
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GOURMAUD SELECTION Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3358792
Date de dépôt :
13/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2015
Marque figurative de GOURMAUD SELECTION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GOURMAUD SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GOURMAUD SELECTION domicilié(e) La Seigneurtière,85260 SAINT ANDRE TREIZE VOIES - 85260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 466 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358792.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 mai 2015.

GOURMAUD SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : S.T. , S.I.


GOURMAUD SELECTION Société par actions simplifiée - La Seigneurtière,85260 SAINT ANDRE TREIZE VOIES - 85260 - France - SIREN 353466824


Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Produits de sélection génétique, d'accouvage et d'élevage, à savoir oeufs, volailles adultes et volailles d'un jour. Produits de sélection génétique vivants, d'accouvage et d'élevage, à savoir oeufs, volailles adultes et volailles d'un jour. Recherches génétiques sur toutes espèces de volailles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.